Distinction entre bhomiâ et zamîndâr
Une «identité absolue au sol»

Gaël de Graverol

 

Voici aussi un extrait de James Tod sur le Rajasthan concernant les tenures bhomiā qui me semblait intéressant s’agissant de la notion critiquable de propriété (allodial proprietor) utilisée par James Tod. Bien que le système des tenures foncières indien se caractérise par un étagement des droits sur le sol, il semble que dans le cas du bhomiā, on se rapproche le plus de ce qui équivaut à la notion de propriété en ce sens que le droit du bhomiā n’est pas aliénable par le roi (ce qui n’exclut pas l’existence d’une chaîne d’ayants droit qui lui soient subordonnés).

Le texte suivant est extrait des Annales du Mewar de James Tod concernant les bhomiā de ce royaume. Cet extrait ébauche une définition «de départ» du bhomiā. Tous les critères énoncés par l'agent politique britannique pour la qualification de ce type de tenure foncière et des personnes ou groupes qui en sont dépositaires sont applicables à l'ensemble du Rajasthan:

Bhoomia, The Allodial Poprietor. It is stated in the historical annals of this country that the ancient clans prior to Sanga Rana[1], had ceased, on the rising greatness of the subsequent new division of clans, to hold the higher grades of rank; and had, in fact merged into the general military landed proprietors of this country under the term bhoomia, a most expressive and comprehensive name, importing absolute identity with the soil: bhoom [Sanskrit bhûmi] meaning land and being far more expressive than the new fangled word, unknown to Hindu India, of zemindar, the landholder of Mahomedan growth. These Bhoomias, the scions of the earliest princes are to be met within various parts of Mewar; though only in those of high antiquity, where they were defended from oppression by the rocks and wilds in which they obtained a footing…[2]

James Tod retient dans ce passage plusieurs éléments de définition — historique, sociologique et foncier — du bhomiā immédiatement utiles dans le cadre de la discussion. Il fait référence à des populations d'installation séculaire sur leurs aires de maîtrise. Reconnues du pouvoir royal, les prérogatives foncières de ces groupes, sont aussi différenciées de celles des zamīndār et identifiées au sol.

La mention concernant la non équivalence des termes bhomiā et zamīndār doit être considérée comme un élément fondamental de la qualification des bhomiā. Ces derniers sont dotés de ce qui s'approche le plus d'une véritable propriété sur le sol, droit coutumier inaliénable et imprescriptible. Le bhomiā est selon Ratnawat, dans le système des tenures foncières rajasthanais, le droit le plus élevé sur le sol[3]. Par contraste, les zamīndār ou jāgīrdār sont théoriquement des ayants droit supérieurs sur la terre dépendant de délégations royales. Le souverain est envisagé comme détenteur premier et éminent du sol. Il est dès lors considéré à l'origine des dotations de domaines aux différents ṭhākur du royaume. C'est ainsi qu'il jouit du pouvoir de reprendre leurs terres aux jāgīrdār de son royaume alors que le bhomiā, lui, reste inaliénable.

Cette différence capitale entre les deux types de tenure foncière trouve sa traduction dans leurs régimes de succession respectifs. La transmission d'un jāgīr doit toujours être validée et officialisée par le roi. Le système jāgīrdārī, qui se présente au Rajasthan comme un legs de l'administration moghole, impose à l'héritier du jāgīrdār de présenter une offrande (nazarānā) au souverain afin de succéder légitimement à son prédécesseur. A l'inverse, le titre de bhomiā et les droits qui l'accompagnent sont caractérisés par une plus grande autonomie, tout particulièrement lorsque l'aire de maîtrise concernée se situe dans une région difficile d'accès. Ils sont en conséquence transmis directement au successeur à la mort du détenteur sans contreseing royal ni paiement de nazarānā. Le bhomiā est donc théoriquement avantagé par rapport au jāgīrdār.

Ce fait découle du principe selon lequel le détenteur de bhomiā doit être le fondateur d'un village ou son descendant, soit le premier occupant enregistré sur le domaine ou son héritier légitime[4]. Par contraste, le jāgīrdār se surimpose théoriquement par délégation royale à une société déjà existante. Il faut pourtant reconnaître historiquement que des bhomiā ont pu se trouver délégués par le roi au bénéfice de chefs guerriers. De semblables octrois de tenures foncières intervenaient en récompense ou dédommagement (mūndkatī) d'une prouesse martiale. Il fallait que des pertes humaines sévères aient été subies par le receveur du bhomiā dans la défense d'intérêts propres au palais[5]. Les prérogatives exorbitantes associées à ce droit étaient très prisées par la noblesse parce qu'elles conféraient à leur détenteur un statut quasi-indépendant par rapport au souverain[6]. Les cas recensés de délégations royales de bhomiā représentent toutefois une dérogation à la tradition car ce droit émane directement du sol et de l'usage. Ils relèvent d'une époque au terme de laquelle les règles coutumières régissant le fonctionnement des Etats princiers du Rajputana avaient été considérablement altérées par les effets de la domination moghole[7].

Enfin, une différence fondamentale entre jāgīr et bhomiā mérite d'être signalée sur le terrain du régime de succession. Alors que le principe de primogéniture est généralement applicable aux premiers, les seconds sont le plus souvent divisés entre héritiers, ce qui entraîne un morcellement progressif et irrémédiable des surfaces détenues[8].

 

[1] Rana Sanga (dates de règne présumées: 1509-1528) est l'un des Mahārānā valorisés par l'histoire du Mewar pour s'être opposé à l'empereur Babur.
[2] James Tod, op. cit., vol. I, p. 136.
[3] S.S. Ratnawat, Rajput Nobility: with Special Reference to the Kachhawaha Nobility of Jaipur during 1700-1858 A.D., op. cit., p. 100.
[4] Ibid.
[5] C'est ce que rapporte un Rajputana Gazetteer de la région d'Ajmer, Etat princier cédé aux Britanniques en 1818 par son dernier souverain. Rajputana Gazetteer: Ajmer-Merwara, Calcutta, 1879, vol. II, p.30.
[6] S.S. Ratnawat, Rajput Nobility., op. cit., p. 100.
[7] Les sources historiques révèlent par exemple que les empereurs moghols pouvaient aussi déléguer des bhomiā. Ainsi d'un document de 1670 mentionnant l'octroi au Rājpūt Kachvāhā Hari Singh Khangarot par l'empereur Aurangzeb du bhom (autre désignation de la tenure bhomiā) de Malpura, au sud-ouest du royaume de Jaipur, en récompense de sa défense héroïque de la ville face aux attaques des Rājpūt Raṭhor. Cf. Shyam Singh Ratnawat, Rajput Nobility, op. cit., p. 64.
[8] Tod définit les termes allodial property qu'il utilise pour qualifier le bhomiā de "land which had descended by inheritance, subject to no burthen but public defence. It passed to all the children equally; in failure of children, to the nearest kindred". James Tod, op. cit., vol. I, p. 137.